Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT RURAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte) – Suites du comité Etat-Régions du 10 novembre 2021 – et des mesures de gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres

  • FOUCHER, Hélène

  • GIBRAT, Christine

  • VILMUS, Florence

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: déc. 2022 Affaire n°014560-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains

  • ROBINET, Olivier

  • GEFFROY, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013838-P

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations

  • CINOTTI, Bruno

  • MICHELET, Paul

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution

  • BARTHOD, Christian

  • DALLE, Jean-Pierre

  • CUISINIER, Jean-Baptiste

  • RONCERAY, Claude

  • BIED-CHARRETON, Véronique

  • BERGER, Samuel

  • COURCET, Lucie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012580-P

  • Accéder à la notice

  
• Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités

  • HUBERT, Claire

  • MAGRUM, Max

  • PELOSSE, Hélène

  • RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010092-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

  • LABIA, Patrick

  • MOREL, Marie

  • BERLIZOT, Thierry

  • FERRIER, Catherine

  • RENAUD, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009613-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

  • HELIAS, Annick

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • BALNY, Philippe

  • BETH, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mai 2012 Affaire n°007038-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable

  • BRUN, Patrick

  • FREY, Vincent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°006597-02

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

  • CREUCHET, Bertrand

  • SARDAIS, Claude

  • PENEAU, Valérie

  • FRIEDRICH, Georges

  • LEBOURDAIS, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

  • BINET, Eric

  • BLAISE, Louis

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • FEVRIER, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°006981-01

  • Accéder à la notice

  
• Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes

  • MERCHADOU, Chantal

  • SIMON, Gilbert

  • BOUR-POITRINAL, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007311-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

  • RIBIERE, Georges

  • BALNY, Philippe

  • GARCIA, Alain

  • DE LAGARDE, Olivier

  • BLANCHET, Patrice

  • DARGNIES, Gilles

  • VIAU, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007045-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

  • RUIZ, Gérard

  • VERLHAC, Eric

  • DANIEL, Christine

  • GARCIA, Alain

  • ROCHE-BRUYN, François

  • SARDAIS, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006687-01

  • Accéder à la notice

  
• Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009

  • GILLE, Alain

  • CHATRY, Christian

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • INFANTE, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006622-01

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• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01

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• Les organismes uniques d'irrigation

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • DEVOS, Patrice

  • PORTET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006313-01

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• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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• Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage

  • BOUVIER, Michel

  • FEMENIAS, Alain

  • BALNY, Philippe

  • JAUJAY, Jean

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01

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• La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • PORTET, Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006262-01

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• Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

  • GILOT, Alain

  • BORDET, Jacques

  • MICHEZ, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006212-01

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